Plus-value à la revente
Gain réalisé en revendant un bien plus cher qu'il n'a été acheté. Il est imposable dans le pays où se situe le bien, le pays de résidence pouvant aussi l'imposer selon la convention.
La plus-value se calcule après déduction des frais et, souvent, d'abattements pour durée de détention. Le pays de situation du bien impose ce gain, parfois avec une exonération de résidence principale. Pour un non-résident, un prélèvement spécifique et des prélèvements sociaux peuvent s'appliquer : anticiper la fiscalité de revente est essentiel avant d'acheter.
Exemples concrets
Un propriétaire revend un bien plus cher qu'il ne l'a payé. La plus-value réalisée peut être imposée dans le pays où se situe le logement, selon des règles et abattements locaux.
Une personne vend sa résidence à l'étranger après quelques années. Elle vérifie si une exonération de résidence principale existe localement, car les régimes diffèrent du modèle français.